|
|
| |
Votre Panier  |
|
 |
| 0 produits |
|
|
|
|
|
|
| Il y a actuellement 36 visiteurs en ligne. |
|
|
|
|
|
| |
Nouveauté |
|
|
| |
Commentaires |
|
|
|
|
 |
|
 Conditions generales |
 |
|
|
|
|
|
|
 Conditions générales de vente :
 Les présentes conditions générales visent à définir les modalités de vente entre la société Active Media Concept et ses clients ci-après définis.
Est client au titre des présentes conditions générales, toute personne qui commande sur le site web marchand, qu'elle soit un particulier ou non. Si les présentes devaient être différentes en fonction de la qualité du client, ces différences seraient notées de manière spécifique.
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits se trouvant sur le site web marchand , au jour de la passation de la commande.
Elles s'appliquent, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal. Si, les présentes devaient être différentes selon le mode de passation de la commande ces différences seraient notées de manière spécifique.
L'achat d'un produit se trouvant sur le site de la société Active Media Concept n'étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, en vu du respect de l'article 1124 du code civil, tout client de la société Active Media Concept déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.
Le fait pour le client de cocher la case « j'ai lu les conditions générales de vente et je les accepte» avant de valider sa commande entraîne automatiquement l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente par celui-ci qui reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, sauf accord écrit signé par les parties.
L'achat par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal implique également l'acceptation des présentes. Celles-ci peuvent être lues directement sur le site. Elles peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal sur simple demande.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, le client est donc invité à les lire régulièrement. Chaque version des présentes possède une date précise, les commandes sont donc régies par les conditions générales en ligne à la date de la commande.
La société Active Media Concept s'efforce de présenter au mieux, sur les fiches techniques des produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers.
Les informations sont celles données par les constructeurs. La société Active Media Concept n'est en aucun cas responsable des données erronées transmises par les constructeurs..
Une confirmation de ces détails techniques est toujours possible en appelant le service technique de la société ou en envoyant un courrier électronique.
Sauf information contraire spécifiée sur le site, tous les produits vendus par la société Active Media Concept sont neufs.
.
L ’acheteur certifie utiliser le matériel :
- dans le respect de la vie privée.
- jamais a l'insu des personnes.
- dans le respect de la loi en vigueur du pays d'utilisation (produit interdit ,fréquence d'emission, puissance)
La société Active Media Concept s'efforcera de toujours fournir un manuel dans la langue du consommateur. Est reconnu comme professionnel , toute personne nous communicant un numéro de SIRET pour la france ou de société pour les étrangers.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de port pour les visiteurs et hors taxes. Hors frais de port pour les professionnels identifiés par login et mot de passe .
Les tarifs des fournisseurs de la société étant en constante évolution, les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de varier pour cause de prix de lancement, promotions ou soldes.
Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste, en cas d'erreur Active Media Concept se reserve le droit de ne pas prendre en compte la commande.
Le taux de TVA appliqué dépend du pays de livraison de l'appareil. Il est, en pourcentage de la valeur des marchandises vendues, de 19.6 % pour une livraison en France Métropolitaine, Corse et Monaco.
Les ventes de la métropole vers les DOM et les TOM se font hors taxe.
Les frais de port sont facturés en fonction du poids du colis , du pays de livraison et du transporteur.
Ils comprennent les frais d'assurance ad valorem et l'embalage.
Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d'opérations marketing.
La société Active Media Concept n'expédie que des colis assurés ad valorem. Le montant de l'assurance est inclus dans les frais de port.
le client peut passer commande auprès de la société Active Media Concept soit directement par le site marchand, soit par courrier électronique, téléphone, télécopie ou courrier postal.
Lorsque le client passe sa commande par le site, il remplie lui même ses coordonnées dans un formulaire approprié. Le client est invité à relire son formulaire avant de valider sa commande.
La société Active Media Concept n'est pas responsable des erreurs d'envoi de courrier électronique ni des erreurs d'envoi des colis dues à un formulaire mal rempli.
Il est envoyé au client un courrier électronique automatique de confirmation de sa commande sous réserve que l'adresse électronique qu'il a indiqué dans le formulaire de commande ne contienne pas d'erreur.
Tout client peut annuler sa commande à tout moment, à moins qu'elle n'ait déjà été facturée. Dans un tel cas, et si le client ne souhaite réellement plus les produits qu'il a commandé, il doit refuser le colis à sa réception, c'est-à-dire le renvoyer sans l'ouvrir avec la mention "colis refusé".
Dans ce cas,nous vous proposerons un avoir de la valeur de la commande hors frais de port à valoir sur notre boutique.
Sauf spécification particulière pour certains produits, il n'est pas tenu compte de pénalité financière pour une annulation de commande.
La société Active Media Concept travaille, selon les produits, sur la base d'un stock, en flux tendu avec ses fournisseurs ou en commande spéciale. De fait, selon les cas, les appareils sont disponibles dans la limite des stocks disponibles chez Active Media Concept ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.
Plus de renseignements peuvent être donnés par téléphone, courrier électronique ou télécopie.
Si la société Active Media Concept ne peut obtenir un produit de la part de ses fournisseurs, elle notifiera au client le retard prévu par courrier électronique.
Ce dernier pourra alors choisir d'annuler sa commande, sur la base de ces nouvelles informations. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande.
Le client peut régler par carte bancaire,carte bancaire par téléphone, virement bancaire, chèque et nous acceptons les mandats administratifs pour les administrations.
Le client garantit la société Active Media Concept qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui.
Le paiement par chèque ne peut s'effectuer que pour les clients résidants en France Métropolitaine, Corse, DOM TOM, suisse et Luxembourg uniquement.
Le chèque doit être rédigé à l'ordre de Active Media Concept et envoyé à:
"Active Media Concept, service facturation, Space antipolis , porte 15 bat 4 , 2323 Chemin St Bernard , 06225 vallauris, France.
Le client doit préciser obligatoirement ses nom et prénom ainsi que le numéro de commande. Ces informations sont données au client au moment de la validation de la commande dans la page intitulée " confirmation de l'enregistrement de commande".
Le client peut, soit imprimer cette page soit noter ces informations sur papier libre. Dans le cas où le client n'aurait pas noté ces informations, il pourrait les retrouver dans l'Email de confirmation de commande qui lui est envoyé.
En outre, le chèque doit être obligatoirement accompagné d'une photocopie de la carte d'identité du client.
Toute commande payée par chèque est traitée par le service facturation dans les 24 heures suivant la réception du chèque accompagné des informations complémentaires indiquées ci-dessus. Tout chèque qui ne pourra être attribué à une commande en raison d'un manque d'information sera renvoyé à la personne qui l'a établie.
Le chèque sera encaissé dès sa réception par Active Media Concept. Enfin, toute commande par chèque non réglée dans les 15 jours est automatiquement annulée.
Paiement par carte bancaire accepté : Visa, Eurocard- Mastercard et AMEX
Il n'est accepté que pour des montants inférieurs à 800 Euros TTC pour une première commande et 1200 Euros TTC à partir de la deuxième. Nous pourrons vous proposer un autre mode de paiement le cas échéant.
La carte est débitée le jour de l'émission du bon de livraison, c'est-à-dire quand tous les éléments sont en stock prêts à partir.
La société Active Media Concept se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement.
En cas d'échec de la transaction le client est prié de ne pas passer plusieurs fois la même commande et de contacter la société Active Media Concept qui fera son possible auprès de la banque en question pour savoir si la commande a malgré tout été prise en compte.
La Société Active Media Concept se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé en tout ou partie une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d'administration.
La Société Active Media Concept contrôle toutes les validations de commandes. Dans ce cadre, afin d'améliorer la sécurité de notre paiement et sans justification , la Société Active Media Concept peut être amenée à demander au client toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande : justificatif de domicile, pièce d'identité, Kbis ...
La société Active Media Concept reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'à leur paiement complet par le client.
Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des marchandises, au transfert au client des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
Le bon de commande que le client établit en ligne ne vaut pas facture.
Quel que soit le moyen de commande et le mode de paiement le client reçoit sa facture lors de la livraison, dans son colis et par e-mail .
La société Active Media Concept garde un exemplaire numérique de chaque facture.
Les commandes passées par Internet sont relevées tous les matins du Lundi au Vendredi et par conséquent la société traite dans une journée les commandes de la veille.
La société Active Media Concept informe le client que les délais annoncés (entre 24 et 48H pour une livraison en France Métropolitaine et 3-4 jours pour une livraison dans les DOM TOM) sont ceux qui lui sont donnés par les transporteurs.
Elle ne fait que les transmettre au client à titre indicatif. Le non respect de ces délais par les transporteurs ne peut donc en aucun cas engager la responsabilité de la société Active Media Concept.
En outre, la société Active Media Concept souhaite faire remarquer au client que ces délais ne comprennent pas les dimanches et jours fériés.
La société Active Media Concept est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.
Si la Société Active Media Concept a le produit en stock, le délai de livraison est égal au temps de préparation de la commande additionné du temps de transport.
Si le la société Active Media Concept n'a pas le produit, doit être ajouté au délai de préparation et au délai de transport le temps que le produit arrive dans le stock de la société.
Dès lors que le délai initial annoncé sera dépassé, un nouveau délai sera communiqué au client, fonction des données connues par la société Active Media Concept. Dans tous les cas, une proposition d'annulation et/ou de remboursement lui sera également faite.
La société Active Media Concept travaille exclusivement avec La Poste.
Les produits sont livrés par défaut à l'adresse de livraison indiquée par le client sur le bon de commande.
Dans le cas où l'adresse de livraison serait différente de l'adresse de facturation, le client indique sur le bon de commande les deux adresses et le colis est livré à l'adresse de livraison spécifiée.
Selon les cas le transporteur peut laisser un avis de passage dans la boîte aux lettres du client, invitant ce dernier à prendre contact avec la poste ou le dépôt le plus proche de son domicile ou à le contacter pour prendre un rendez-vous.
Il est possible qu'un colis n'arrive pas dans les délais garantis par La Poste. Le client doit contacter en priorité son bureau distributeur. Si le retard est très important le client peut contacter la société Active Media Concept afin de faire ouvrir une enquête pour la localisation du colis : il se peut en effet que ce dernier se soit perdu.
Dans ce cas, la société Active Media Concept est obligée de respecter les délais imposés par La Poste concernant la déclaration de perte et le remboursement de l'envoi. La société s'occupe de faire ouvrir un dossier de réclamation et il est donc possible qu'elle demande au client des documents nécessaires à la constitution de ce dossier.
Les colis sont remis contre signature au destinataire, à défaut, selon les cas, au gardien ou concierge.
Si le colis paraît abîmé, le client doit le refuser et faire un constat de son état avec le transporteur.
Pour rappel, le client a également la possibilité d'ouvrir son colis devant le transporteur pour vérifier la conformité de la marchandise livrée avant de signer le bon de livraison du transporteur et d'indiquer sur ce bon, toute anomalie concernant la livraison.
A réception du colis par le client, celui-ci doit formuler par téléphone, télécopie, courrier électronique ou courrier postal auprès de la société Active Media Concept toute réclamation de non conformité des produits en nature, en qualité ou en quantité par rapport aux indications figurant sur la facture. Toute réclamation de non conformité non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Active Media Concept de toute responsabilité vis à vis du client.
En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, la société Active Media Concept mettra tous les moyens en oeuvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son colis.
Si pour quelque raison que ce soit le client n'est pas satisfait du produit qu'il a acheté, l'article L120-20 du code de la consommation énonce qu'il dispose de la possibilité de renoncer à son achat dans les 7 jours suivant la réception de son colis.
Le colis doit être renvoyé en parfait état ,non ouvert ,c'est-à-dire, emballé dans son emballage d'origine, complet et ne présentant aucune trace de choc.
Les clients qui ont la qualité de revendeur ne peuvent pas bénéficier du droit de rétractation.
Active Media Concept se réserve le droit de renvoyer au client les colis incomplets. Conformement à la loi, le droit de retour ne peut être exercé concernant les enregistrements audio , vidéo et gps.
Le retour se fait aux frais du client et, le colis voyageant sous sa responsabilité, Active Media Concept lui recommande de bien l'emballer (intérieur et extérieur: l'emballage d'origine doit être lui-même emballé dans un carton adapté au transport), ainsi que de l'assurer. Active Media Concept ne peut être tenue responsable d'un problème de choc ou de dysfonctionnement provoqué au cours du transport.
Le client doit faire part à la société Active Media Concept (Service Retour) de son intention préalable de retourner le colis. Il peut le faire par courrier électronique, téléphone, télécopie, ou courrier postal.
Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'accidents, de mauvaise utilisation, de négligence ou de modification notable de l'aspect ou du fonctionnement du matériel retourné.
Sous réserve du respect des conditions précédentes un remboursement de la valeur des produits conformément à la facture d'achat, hors frais de port, sera effectué dans les 7 jours suivant la réception du produit par Active Media Concept.
Les modes de remboursement diffèrent selon le moyen de paiement que le client a utilisé pour régler son achat.
Dans tous les cas, Active Media Concept se réserve le droit de prélever le prix des produits consommés, détériorés, manquants le cas échéant.
Tout appareil retourné dans ces circonstances sera transmis au Service Après-Vente et les procédures appliquées seront celles de ce service.
Active Media Concept recommande au client de vérifier avant l'envoi qu'il ne laisse aucune donnée dans le produit Active Media Concept ne peut être tenu pour responsable de la perte de ces données.
Tous les appareils vendus chez Active Media Concept sont garantis de manière contractuelle par leur constructeur respectif.
Le contrat de garantie est conclu par l'acte d'achat et prend effet le jour figurent sur la facture, la durée de cette garantie varie selon les fabricquant , donc des produits,
veuiller vous referer a la date figurant sur la fiche technique du produit.
Le client qui a un problème avec son appareil doit en informer au préalable Active Media Concept (service technique) qui le renseignera sur la procédure à adopter , voire le dépanner.
Dans le cas ou la garantie ne peut pas être prise en compte (dommage résultant d'un accident, d'une mauvaise utilisation, de négligence ou de modification notable de l'aspect) un devis de reparation sera envoyé au client ,
Ce devis est soumis au client pour acceptation ou refus.
Si l'expertise conclut que le problème de l'appareil est réparable dans le cadre de la garantie, le client ne paye aucun frais de réparation. Seuls sont à la charge du client les frais d'envoi pour réparation et exceptionnellement les frais de retour si celui-ci doit s'effectuer vers un pays différent du pays de livraison de la commande (et dans ce cas le client devra en outre prouver à la douane l'achat du matériel avant réparation).
Le devis dénonçant la garantie contractuelle a toujours un coût pour le client :
- si le client accepte le devis, le coût de celui-ci est inclus dans le prix de la réparation.
- si le client le refuse, il doit payer l'expertise qui a été faite par le centre agréé (" frais d'établissement du devis ") et les frais de retour. Le montant de l'expertise est souvent forfaitaire.
Enfin, le délai de réparation peut varier en fonction du produit mais aussi du type de panne ou de l'attente de pièce ...
Dans certains cas , si un doute sur la bonne utilisation du produit est averée, Active Media Concept se réserve le droit de refuser la prise en charge de la garantie et de remboursser le client dans les 15 jours.
La société Active Media Concept recommande au client de vérifier avant le renvoi d'un produit au service retour ou au service-après-vente qu'il ne laisse aucunes données dans le produit.
La société Active Media Concept ne peut être tenue pour responsable en cas de perte de ces données.
La société Active Media Concept décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandé.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ou de logiciel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité la société Active Media Concept.
Les sites reliés directement ou indirectement au site marchand ne sont pas sous le contrôle de la société Active Media Concept. En conséquence, la société n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'une droit d'accès aux données informatiques vous concernant dans notre base de données.
Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par téléphone ou mail, et nous nous ferons un plaisir de vous adresser copie des informations vous concernant.
Par ailleurs, Active Media Concept ne revend aucune information personnelle (sous forme de fichier d'adresses ou autres) concernant ses clients à d'autres sociétés.
| | |
|
|
|
|
|
|
|
